Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : MENUISIER à Paris maître, TIBLEMONT Jean § Bail par Madeleine GROU, veuve de. .., demeurant au faubourg Saint-Jacques, d'une...

Date : 1648 - 1648

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Titre :

MENUISIER à Paris maître, TIBLEMONT Jean § Bail par Madeleine GROU, veuve de. .., demeurant au faubourg Saint-Jacques, d'une maison au faubourg Saint-Antoine.

Contenu :

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2011-2012 Date de révision :

2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XLIII/54

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, janvier 1646 - décembre 1655 (étude XLIII)

Personnes :

Grou, Madeleine, Tiblemont, Jean

Type de document :

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