Document d'archives : Fonds du bailliage et présidial de Troyes

Contenu :

Présentation du contenu
Registres : Enregistrement des actes du pouvoir souverain. Audiences, jugements, assignations, sentences, insinuations, clôtures d'inventaires, hypothèques, vérifications de criées, 1556-1790. Liasses : Ban et arrière-ban : convocations, procès-verbaux de comparution, états des gentilhommes convoqués, rôles et comptes de recettes de la taxe du ban, 1588-1698. Etats généraux de 1789 : cahiers de doléances des communautés dépendant du bailliage de Troyes ; assignations aux membres des trois ordres, procès-verbal de l'assemblée préliminaire du tiers-état du bailliage de Troyes, procès-verbal de dépouillement de cahiers de doléances de paroisses de la Marne et de l'Yonne. Jugements et actes divers du bailliage et des juridictions de la ville de Troyes, 1600-1789.

Cote :

1 B 1 * - 1046 * , 1068 * - 2976 *

Informations sur le producteur :

Origine:
France.Prévôté (Troyes)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire

Description physique :

Description physique: 1046 registres, 162 liasses

Support
Support: Papier

Observations :

Commentaire
Voir aussi les registres des juridictions seigneuriales de Troyes.

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