Document d'archives : Fonds du bailliage et présidial de Troyes
Contenu :
Présentation du contenu
Registres : Enregistrement des actes du pouvoir souverain. Audiences, jugements, assignations, sentences, insinuations, clôtures d'inventaires, hypothèques, vérifications de criées, 1556-1790. Liasses : Ban et arrière-ban : convocations, procès-verbaux de comparution, états des gentilhommes convoqués, rôles et comptes de recettes de la taxe du ban, 1588-1698. Etats généraux de 1789 : cahiers de doléances des communautés dépendant du bailliage de Troyes ; assignations aux membres des trois ordres, procès-verbal de l'assemblée préliminaire du tiers-état du bailliage de Troyes, procès-verbal de dépouillement de cahiers de doléances de paroisses de la Marne et de l'Yonne. Jugements et actes divers du bailliage et des juridictions de la ville de Troyes, 1600-1789.
Cote :
1 B 1 * - 1046 * , 1068 * - 2976 *
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France.Prévôté (Troyes)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Saisie révolutionnaire
Description physique :
Description physique:
1046 registres, 162 liasses
Support
Support: Papier
Observations :
Commentaire
Voir aussi les registres des juridictions seigneuriales de Troyes.
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Thèmes :
Type de document :
ACTE ADMINISTRATIF, CAHIER DE DOLEANCES, COMPTE, Document d'archives, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, REGISTRE D'AUDIENCE