Document d'archives : Conventions ; subventions aux associations ; subventions collèges privés et travaux collèges privés.
Cote :
1489 W 8
Inventaire d'archives :
1489 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction du Développement des Communes
1489 W 8
1489 W - Conseil Général de la Côte-d'Or : Direction du Développement des Communes