Document d'archives : Matrice cadastrale sur microfiches
Contenu :
La matrice cadastrale mentionne chaque propriétaire, les parcelles qu'il possède, les contenances et les revenus de ces parcelles. Les microfiches constituant cette matrice sont classées par commune puis par années puis par typologie détaillée ci-dessous.
Propriétés non divisées
Les clés d'accès :
o TA/LA table alphabétique des propriétaires : donne, pour chaque propriétaire, son numéro communal et les indications pour accéder à la vue de la microfiche RP (relevé de propriétés) le concernant.
o TN/LN table des numéros communaux : permet, à partir du numéro communal d'un propriétaire, de relever son nom ainsi que les indications pour accéder à la vue de la microfiche RP le concernant.
o TP/LP table parcellaire : état de sections classé par section et numéros de plan.
La matrice :
o RP relevés de propriétés : état nominatif des propriétaires, classés par ordre alphabétique.
o MTF matrice de taxe foncière (à partir de 1996)
Propriétés divisées en lot
o TL/RL table des locaux. (a rechercher dans la partie SANS-LIEUX)
o TPL table des propriétaires de locaux
o TAL table d'accès par locaux (accès par numéro de parcelle)
o LI liste des invariant (identifiant unique pour chaque local)
o DL/PDL descriptif des locaux
o LL liste des locaux
Inventaire d'archives :
2604 W - Versement du Centre des impôts fonciers d'Annecy (1979-2003).