Document d'archives : Sarthe

Contenu :

72/01 Congrégation des Sœurs de la Charité de la Providence de Ruille sur Loir Modification des statuts : décret du 27/03/1973
72/02 Compagnie des Sœurs de la Charité de la Providence (transfert d'immeubles)
72/03 Communauté des Sœurs de l'enfant Jésus de Neufchatel - en Saosnois Autorisée par décret du 19/11/1864 Visa modificatif 7/07/1906 Transformation en congrégation à supérieure générale et modification des statuts Décret du 18/05/1973 (J.O. du 25/05/1973 P. 5685)
72/04 Etablissement du Mans des Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul Modification de statuts Transfert de Siège (du 97 Grande Rue au 202 Route de la Chapelle Saint-Aubin au Mans) Décret du 7/08/1975 (J.O. du 15/08)
72/05 Communauté des Sœurs de Notre-Dame de Charité du Refuge, dites du Bon Pasteur du Mans Demande de reconnaissance légale comme établissement particulier des Sœurs de l'Union de Notre-Dame de Charité de Longpont Surorge Décret du 16/05/1974 (J.O. du 25/05 P. 5696)
72/06 Congrégation des Sœurs de la Charité de la Providence à Ruille sur Loir Vente d'immeuble à la commune de Maure de Bretagne Arrêté du 25/01/1 983
72/07 Etablissement Particulier du Mans (Sarthe) de la Congrégation des Sœurs de la Charité de Notre-Dame d'Evron (Mayenne) dit Orphelinat Saint-Pavin Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier du Mans (Sarthe) Transfert de biens à l'Association départementale pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence Décret du 21/1 1/1986 complétant le décret du 3/08/1982
72/08 Communauté des Carmélites de Vaujaubert Rouillon Reconnaissance légale Décret du 27/07/1988
72/09 Etablissement Particulier des Sœurs de l'Union de l'Ordre de Notre-Dame de Charité le Mans Projet de vente par l a congrégation d'une partie d'un ensemble immobilier situé au Mans Arrêté du 7/03/1988
72/10 Congrégation des sœurs de la Charité de la Providence Autorisation d'aliéner un ensemble immobilier à usage chirurgicale Arrêté du 11/10/1989
72/11 Congrégation des Marianistes de Sainte-Croix au Mans Demande de Reconnaissance légale Décret du 6/09/1974
72/12 Communauté des Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph Transfert de Siège Social
72/13 Congrégation des Sœurs de la Charité de la Providence de Ruille sur Loir Legs de Madame Veuve du Plessis d'Argentre
72/14 Congrégation des Sœurs de Saint-Cœur de Marie à la Flèche (Sarthe) Modification des statuts Décret du 6/08/1993
72/15 Communauté des Sœurs de la Visitation du Mans Reconnaissance légale Décret du 10/09/1973 (J.O. du 15/09)
72/16 Congrégation des Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph Modification de statuts Décret du 31/01/1995
72/17 Communauté Monastère Orthodoxe Saint- Silouane (St-Mars-de-Locquenay 72440) Reconnaissance légale Décret du 24/08/1995
72/18 Congrégation des Religieuses de Saint-Joseph de la Flèche (Sarthe) Vente d'un ensemble immobilier

Cote :

19980469/12

Liens