Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services,...

Date : 2005 - 2005

Voir le contexte de la notice

Titre :

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’affichage, déclaration d’ouverture de chantier, déclaration d’achèvement de travaux et certificat de conformité, courrier (2005). – PC 34172 05 V0318 demandé par Mme JEANJEAN Simone, 42 rue Alexandre-Cabanel. PC 34172 05 V0319 demandé par M. et Mme DEBAR, 7 rue des Frênes. PC 34172 05 V0320 demandé par Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) Eole, Terre du Mas-Combemale. PC 34172 05 V0320 M1 demandé par EURL Eole, Terre du Mas Combemale. PC 34172 05 V0321 demandé par Société Civile Immobilière Le Valcyre III, 16-16 bis rue Delmas.

Cote :

834 W 106

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Communicabilité

Communicable

Personnes :

ARNONE, Christophe, DEBAR, JEANJEAN, Simone, MIRALLES, David, RAMONATXO, Christophe

Institutions :

Eole, société à responsabilité limitée unipersonnelle, Le Valcyre III

Lieux :

Delmas, rue, Frênes, rue des, Terre-du-Mas-Combemale, lieu-dit, Alexandre-Cabanel, rue

Partager :