Document d'archives : Pièces éparses n'ayant pu être insérées dans le classement
Contenu :
Description détaillée
Procédures : à noter, retranscription d'une police du droit de lods et ventes de 1296 (XVIe) ; supplique des syndics du diocèse d'Albi et de la province de Languedoc à propos du paiement des droits d'amortissement, francs fiefs, ban et arrière-ban et franc alleu (1644-1645) ; saisie à la requête de Marguerite d'Isarn, épouse de Jean de Soulatges de Tholet, baron de Saint Sernin, avec une description partielle du château de Saint Sernin les Mailhoc et de biens environnants (1688).
Lausimes, perges, rentes et censives : ces pièces concernent notamment les lieux de Poulan, le Bout du Pont, l'Arnaudie (Albi), Russubert (Taïx), le Fabregal. A noter, des reconnaissances concernant le Cimetière Neuf, à Albi, avec un petit plan (XVIIe) ; reconnaissances au roi de fiefs au consulat de la Pelissarie (Montans, 1680).
Actes notariés : testament de noble Bernard Ratherii, du Monastère (1439) ; obligation pour Pierre Bathailler, d'Arthès (1752).
Tarif des céréales (1646-1649).
Cote :
35 J 23
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique:
30 pièces papier, 1 cahier
Observations :
Note(s)
Il s'agit pour la plupart de pièces incomplètes.