Document d'archives : Ces documents numérisés ne sont qu’une partie du fonds cadastral. Les plans du cadastre napoléonien (1812-1852) font partie d’un...

Titre :

Ces documents numérisés ne sont qu’une partie du fonds cadastral. Les plans du cadastre napoléonien (1812-1852) font partie d’un autre ensemble numérisé (3 P 1835 à 3313).

Contenu :

Contient un rapport sur les trois foyers à l'occasion de leur 10 ans d'existence [1989-1990] ainsi que des rapports sur des camps de vacances des enfants (1994, 1996).

Cote :

53 J 29

Informations sur le producteur :

Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (Val-d'Oise)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

50 ans, vie privée/ jugement valeur

Conditions d'utilisation :

Non reproductible

Description physique :

Importance matérielle :
0.12

Archives départementales du Val-d'Oise

Liens