Document d'archives : Gestion comptable. - Salles municipales et matériel, gestion des tarifs et cautionnement : délibérations (1965-1988) ; décisions...
Titre :
Gestion comptable. - Salles municipales et matériel, gestion des tarifs et cautionnement : délibérations (1965-1988) ; décisions du bureau de municipalité (1989-1995).
Cote :
460 W 44
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, COMPTABILITE PUBLIQUE, DOMAINE MOBILIER, PROPRIETE PUBLIQUE, RECETTE NON FISCALE