Document d'archives : Inventaire après décès : Rohan-Soubise, Armande-Victoire-Josèphe de. Rohan-Guéménée, Louis-Marie de (épouse).

Contenu :

Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XLVI/12
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.
L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.
Origine de l'information :
Base Miriad 2 des inventaires après décès, 1801-1850, par Thierry Boudignon, avec le concours de Marie-France Nivet et du personnel du Minutier central, 1995-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011 Date de révision :
2005 Date de création de la notice :

Ressources complémentaires :

22 octobre 1827, procès-verbal de dires à la requête de S.A.S. Louis-Henri-Joseph de Bourbon concernant des immeubles provenant de la succession du prince de Soubise, RE/XLVI/17. 4 octobre 1834, obligation par Henri-Eugène-Philippe-Louis d'Orléans duc d'Aumale, fils de Louis-Philippe 1er et par la succession de Louis-Henri-Joseph de Bourbon duc de Bourbon prince de Condé, RE/XII/18.

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