Document d'archives : Minutes de 1796 à 1801. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées...

Titre :

Minutes de 1796 à 1801. Elles sont numérisées dans un ordre chronologique et une grande partie d'entre elles sont analysées ci-dessous (avec numéro de vues)

Contenu :

An V :
- 9 prairial (28 mai 1797) : dépôt d'actes de baptême célébrés dans plusieurs paroisses du canton de Beauvoir-sur-Mer (vues 24-42)

An VI :
- 24 vendémiaire (15 octobre 1797) : don mutuel (vues 94-95)
- 17 brumaire (7 novembre 1797) : inventaire après décès (cf. Vente de meubles du 26 brumaire an VI, vues 96-119)
- 23 brumaire (13 novembre 1797) : testament (renonciation à succession, vues 122-123)
- 26 brumaire (16 novembre 1797) : vente de meubles (cf. Inventaire après décès du 17 brumaire an VI, vues 124-155)

An VII :
- 28 ventôse (18 mars 1799) : inventaire après décès (vues 287-297)
- 12 prairial (31 mai 1799) : testament (renonciation à succession, vues 323-324)

An VIII :
- 10 vendémiaire (4 octobre 1799) : don mutuel (vues 330-331)

An IX :
- 22 brumaire (13 novembre 1800) : don mutuel (vues 400-401)
- 5 ventôse (24 février 1801) : don mutuel (vues 415-416)
- 9 germinal (30 mars 1801) : inventaire après décès (vues 423-428)
- 14 thermidor (2 août 1801) : vente de meubles (vues 464-468)
- 21 fructidor (8 septembre 1801) : engagement à payer les médicaments et traitements fournis pendant une maladie (vues 479-480).

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