Document d'archives : Pensionnat du Sacré-Cœur
Contenu :
12 rue de l’Orme de Chamars.
Acquisition en vue d’une extension des services hospitaliers : délibérations de la commission administrative, procès-verbal d’estimation, plan des lieux, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, extrait du bulletin officiel de la ville de Besançon, arrêté préfectoral.
Acquisition en vue d’une extension des services hospitaliers : délibérations de la commission administrative, procès-verbal d’estimation, plan des lieux, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, extrait du bulletin officiel de la ville de Besançon, arrêté préfectoral.
Cote :
2452W83