Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 31 mars 1787 au 31 fructidor an XIII (29 août 1805)
Contenu :
Le répertoire comporte 3 parties. La première et la troisième partie contiennent les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties
La deuxième partie contient les informations suivantes : 1. le n° de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/LXXXVII/20
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Etienne Thomé pour l'étude LXXXVII
Description physique :
Importance matérielle :
Un registre d'environ 680 feuillets de papier manuscrits, composé de cahiers de dimensions différentes partiellement foliotés par le notaire. Le registre est en assez bon état, mais dérelié. Quelques feuillets sont déchirés ou tachés.