Document d'archives : Recherches de titres de créances sur les corps supprimés
Contenu :
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Correspondance (1809-1816) ; inventaires des titres de pensions des établissements et corps religieux (classement par établissement), avec mention des débiteurs, des actes constitutifs, des fonds, des pensions, en trois cahiers (1813).
Cote :
3 T 64
Inventaire d'archives :
Description physique :
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Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 cahiers et 3 pièces
Personnes :
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Thèmes :
archives, communauté religieuse, créance, recherche administrative