Document d'archives : Recherches de titres de créances sur les corps supprimés

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Correspondance (1809-1816) ; inventaires des titres de pensions des établissements et corps religieux (classement par établissement), avec mention des débiteurs, des actes constitutifs, des fonds, des pensions, en trois cahiers (1813).

Cote :

3 T 64

Description physique :

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Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3 cahiers et 3 pièces

Archives départementales de Vaucluse

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