Document d'archives : SAVOIE (Henri de) duc de GENEVOIS, NEMOURS et CHARTRES. § Accord entre Charles de LA BRETONNIERE, procureur d'Henri de SAVOIE et...
Titre :
SAVOIE (Henri de) duc de GENEVOIS, NEMOURS et CHARTRES. § Accord entre Charles de LA BRETONNIERE, procureur d'Henri de SAVOIE et Nicolas BIGNON, receveur du domaine d'Andelys. ; Bail par led. LA BRETONNIERE aud. BIGNON du revenu du domaine d'Andelys ; Bail par led. BIGNON à Charles CHARPENTIER, bourgeois de Paris, des 3/4 du revenu du domaine d'Andelys ; Obligation dud. CHARPENTIER envers led. LA BRETONNIERE, procureur d'Henri de SAVOIE
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/VIII/575
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)