Procès verbaux des séances du Conseil de surveillance de la censure (4 juillet-31 octobre 1827).

Correspondance du Conseil de surveillance (juillet à octobre 1827).

Rapports des commissions de censure établies dans les départements suivants :

Ain, Aisne, Allier, Ardéche, Aube, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cher, Corse, Côte d'or, Drôme, Gard, Haute-Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Isère, Jura (Lors-le-Saunier et Dôle), Loire inférieure, Loiret, Lot-et-Garonne, Marne, Meurthe, Meuse, Nord (Lille, Douai et Valenciennes), Puy-de-Dôme, Bas-Rhin, Rhône, Haute-Saône, Sarthe, Seine, Seine inférieure (Rouen et Le Havre), Deux-Sèvres, Somme, Tarn, Vienne, Haute-Vienne.

(Le dossier de la Seine (Paris) est particulièrement important.)