Document d'archives : Organisation interne et attributions de la direction de la Population et des Migrations (DPM) et du bureau DM5
Contenu :
- Organisation de la DPM, relations avec le cabinet, attributions de la Direction : courrier parlementaire, notes, organigramme. 1976-1986
- Perspectives 1986 de la DPM et des migrations : notes. 1986
- Rapport d'activité de la DPM : maquettes, disquettes. 1989
- Brochure présentant la DPM. 1990
- Attributions du Bureau DM5 "retour et insertion" présentation des accords passés avec l'Algérie : notes, rapports, correspondance. 1982-1986.
Cote :
19930417/1
Institutions :
Thèmes :
accord bilatéral, accord international, action sociale, administration centrale, aide au retour, association, emploi, entreprise, formation professionnelle, immigration, immigré, main-d'oeuvre étrangère, réadaptation sociale, statut juridique, travail, étranger
Type de document :
accord, bilan, convention, documentation, dossier de presse, dossier individuel, note, procès-verbal de séance, rapport, statuts, étude