Document d'archives : Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale, <lb/>dans...
Titre :
Agents municipaux et adjoints, 1798-1799. - Election de l'agent municipal et de son adjoint par l'assemblée communale, <lb/>dans la ci-devant chapelle des pénitents noirs le 10 germinal An VI, <lb/>dans le temple décadaire le 10 germinal An VII de la République : deux procès-verbaux manuscrits, numérotés 176 et 177, relatant le déroulement des scrutins.<lb/>Election en 1798 de Jean-Baptiste Achard et de François Allies.<lb/>Election en 1799 de Joseph Jeancard et de Pierre Gazan.
Cote :
1 K 65
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable