Document d'archives : Lettres de naturalisation et d'office.
Contenu :
Lettres de naturalité de Charles Joseph Albert Louis Dominique Bassano, lieutenant aux Invalides, né à Paris le 18 décembre 1783. 30 avril 1817, parchemin avec sceau.
Office de Président en la Cour des Aides de Paris, occupé par Morel de Boistiroux, puis par Antoine Louis Hyacinthe Hocquart (1764-1770) : trois pièces, parchemin.
Cote :
MC/ET/II/974/C
Inventaire d'archives :
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude II. MC/ET/II/957-MC/ET/II/993 (1481-1879)
Description physique :
Importance matérielle :
Parchemin, sceau.