Document d'archives : Direction Enseignement Enfance et Sport. – Groupes scolaires : actes d’engagements des entreprises (2005), dossiers de...
Titre :
Direction Enseignement Enfance et Sport. – Groupes scolaires : actes d’engagements des entreprises (2005), dossiers de consultation des entreprises marché n°DE/JLF/39/07, marché n° DE/JLF/116 (2007), marché n° n° DE/JLF/19/03 (2008), marché n°08/ DE/JLF/34 (2008), marché n° OM52 (2010), marché n°08/DE/JLF/22 (2008), marché n° 9M195 (2009), marché n°07/DE/JLF/12 (2007), marché n°07/DE/JLF/17 (2007). Entreprises, justificatifs : administratifs, fiscaux, sociaux, personnels (2003-2006). (2003-2010).
Cote :
1074 W 193
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable