Document d'archives : Échiré (approuvé le 22/02/2001, modifications des 05/11/2004, 06/08/2006, 30/04/2010 et 17/12/2010 et modifications simplifiées...
Titre :
Échiré (approuvé le 22/02/2001, modifications des 05/11/2004, 06/08/2006, 30/04/2010 et 17/12/2010 et modifications simplifiées des 17/12/2010 et 02/09/2011), Moutiers-sous-Chantemerle (approuvé le 06/05/1986, modifications des 31/03/1998 et 09/07/2001, révision partielle approuvée le 27/11/2001, révision partielle application anticipée applicable au 05/05/2000).
Contenu :
Dossiers approuvés, dossiers de modifications, dossier de révision partielle.
Cote :
2124 W 28
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)
Conditions d'accès :
2022