Document d'archives : Biens de la famille d'Orléans. Décret du 22-I-1852 - Etats des biens restitués à l'Etat ou vendus. Etat estimatif des biens en...
Titre :
Biens de la famille d'Orléans. Décret du 22-I-1852 - Etats des biens restitués à l'Etat ou vendus. Etat estimatif des biens en Haute-Marne (26-III-1852), 1852-1871. Contribution sur ces biens (1852-1854) ; Baux (1852-1854), Biens vendus (cahiers des charges, relevés des biens vendus, acquereurs, correspondances) 1852. Comptabilité (1854-1902). Renseignements demandés par l'Administration (1852-1902) - P. -V ; de remise des biens à la famille d'Orléans (L. du 21-XII-1872) : bois et forêts du Val, de Joyot (à Villiers-aux-Bois), du Petit Bois (à Joinville) ; de la Héronnière (à Villiers-aux-Bois), de Joinville (4 plans dont 3 calques), 1853-1873
Cote :
2 Q 177