Document d'archives : Titres de la société, recrutement du personnel, achat et vente de terrains, adjudication des travaux.

Contenu :

Ordonnance royale de Charles X, cahier des charges, contrat de société, contrat de travail, actes de vente et d'achat, tableau récapitulatif des achats de terrains, devis, correspondance.

Cote :

1994 51 2

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.035

Ressources complémentaires :

Voir aussi 1994 51 1165-1199.

Où consulter le document :

Archives nationales du monde du travail - ANMT

Archives nationales du monde du travail - ANMT

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