Programme communautaire INSIS (Système interinstitutionnel d'information à intégration de services) : Rapport annuel de la Commission sur la mise en place des systèmes télématiques CADDIA et la réalisation du programme de développement à long terme (période de 1er juillet 1987 au 30 juin 1988) COM(88) 801 final du 16/12/1988. Programme de travail pour la création d'un marché commun de l'information COM(85) 658 final du 29/11/1985. INSIS : élaboration rapport sur l'avancement (08/12/1982-19/12/1986) : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions : rapports et documents de travail (décembre 1982/juin 1990) N° SGAE : 99.03837 (08/12/1982 - 25/06/1990) 588.422 : TEDIS (Trade Electronic Data Interchange System) : élaboration de la Déc.91/385 du 22/07/1991. Progamme TEDIS 1988-1989 : rapport d'activités COM(90) 361 final du 25/07/1990. Programme communautaire TEDIS II. Décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche, la république de Finlande, la république d'Islande, le royaume de Norvège, le royaume de Suède et la Confédération suisse sur le transfert électronique de données à usage commercial qui utilisent les réseaux de communication. COM(89) 482 final du 12/10/1989 : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions : rapports et documents de travail (février 1989/avril 1991) N° SGAE : 98.01363 (07/02/1989 - 23/04/1991) 588.422 : TEDIS (Trade Electronic Data Interchange System) : élaboration de la Déc.91/385 du 22/07/1991. Comité consultatif : deuxième phase du Programme communautaire TEDIS : correspondance entre le SGCI et la RP, correspondance entre le SGCI et les institutions communautaires, correspondance entre le SGCI et les ministères et institutions françaises concernés, comptes rendus de réunions : rapports et documents de travail (janvier 1991/novembre 1992) N° SGAE : 98.01361 (04/01/1991 - 18/11/1992)

20060472/17

Premier ministre ; SGCI, Comité Interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Coordination générale, adm...