Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dépôt du testament olographe de Jean-Baptiste Pigalle, sculpteur du roi daté du 23 avril 1785.

Date : 22 août 1785

Voir le contexte de la notice

Agrandir l'image - Nouvelle fenêtre

Consulter le document numérisé

Contenu :

Cote originelle du document :

MC/ET/XCII/876

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Acte coté en Réserve.

Origine de l'information :

Catalogue de la Réserve du Minutier central, 1984-1988 (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2002 Date de création de la notice :

2011 Date de révision :

Cote :

MC/RS//227

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)

Personnes :

Pigalle, Jean-Baptiste (1714-1785)

Type de document :

Activité :

Partager :