Document d'archives : Réintégrations, suite.
Contenu :
VI. Minutes des notaires : Généralités (1865-1913) ; dossiers par communes sièges d'études (1807, 1892-1914).
VII. Biens d'émigrés, rétablissement dans les dépôts publics des titres relatifs aux biens des émigrés : extrait d'une ordonnance (an VII, 1850-1899).
IX. Arsenaux (1853).
X. Ponts et chaussées (1854).
XI. Archives communales (titres d'Ancien Régime conservés aux archives communales et non archives communales mêmes) : transfert aux Archives départementales de titres conservés aux archives communales (1859-1879).
XII. Faculté de droit (1861).
XIII. Hôpitaux, notamment « réintégration » des archives de la Maison-Dieu de Montmorillon (1861-1891).
XIV. Maîtrise des Eaux-et-Forêts (1861).
XV. Enregistrement (1891-1912).
XVI. Ministères : transfert aux Archives départementales de documents détenus dans certains ministères et concernant la Vienne (1896-1898).
Cote :
4 T 2/4
Inventaire d'archives :
Personnes :
Brunel, Clovis (1884-1971), Richard, Alfred (1839-1914), Rédet, Louis-François-Xavier (1807-1881), Vaux de Foletier, François de (1893-1988)