Document d'archives : Séance du 16 prairial an II [4 juin 1794].

Date : 4 juin 1794

Contenu :

Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. Port de la Rochelle. Mémoire de Jean-Baptiste Garnier, directeur des fortifications de la Rochelle, et de Teuler, ingénieur en chef de la Marine au département de Rochefort.
Affaire rapportée par le citoyen Limai [De Limay]. Département d'Eure-et-Loir. Chemin de Toury à Allaines [Allaines-Mervilliers] par Joinville (Janville-en-Beauce].
Affaire rapportée par le citoyen Bertrand. Département des Alpes-Maritimes. Pont de Nice.
Département de l'Ariège. Pont de Saverdun.
Affaire rapportée par le citoyen Bertrand. Département de la Drôme. Pont sur le Roubion, à Montélimar..
Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de la Haute-Garonne. Projet de murs de quai à construire sur la rive gauche de la Garonne près de Blagnac. Voir les procès-verbaux des 25 juin et 22 août 1794.
Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de la Haute-Garonne. Chemin de Toulous à Lavaur par Montrave [Montrabé].
Département de l'Hérault. « Construction d'un pont-levis sur la canal de Cette [Sète]. »
Département du Gers. « Pont à construire sur la Gelize.»
Département du Gers. Route de Fleurance à Condom.
Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de la Haute-Garonne. « Route de Toulouse à Saint-Gaudens. »
Affaire rapportée par le citoyen Ducros. Département de la Haute-Garonne. « Route de Montauban à Auch. »