Document d'archives : Plans simples de gestion : formulaire, décision du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne, extrait de la matrice...

Titre :

Plans simples de gestion : formulaire, décision du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne, extrait de la matrice cadastrale, correspondance (1975-1990). N° 21-214 : forêt de Chasseigne, commune de Marcilly-lès-Cîteaux. N° 21-215 : forêt de la Bouchère et de la Feuilloux, commune de Soussey-sur-Brionne. N° 21-216 : forêt des Quatre Chemins la Chevelure, communes de Massingy-lès-Vitteaux, Villeberny, Vitteaux. N° 21-217 : forêt de la Potelle, commune d'Avelanges. N° 21-218 : bois des Quartiers, communes de Jours-en-Vaux, Saussey. N° 21-219 : forêt de Toucharme, commune de Poiseul-la-Ville. N° 21-220 : Les Grands Bois, commune de Meilly-sur-Rouvres. N° 21-220/2 : Les Grands Bois, commune de Meilly-sur-Rouvres. N° 21-221 : forêt de Ferrière Champlin, communes de Le Fête, Clomot. N° 21-223 : bois Monsieur, commune de Savoisy. N° 21-225 : bois de la Côte, communes d'Ancey, Mâlain. N° 21-227 : bois de Mouron, commune de Bellenod-sous-Pouilly. N° 21-228 : bois de Grandchamp, communes de Soussey-sur-Brionne, Gissey-le-Viel. N° 21-233 : forêt d'Ampilly, communes d'Ampilly-le-Sec, Bouix, Buncey, Cérilly, Fontaines-les-Sèches, Nesle-et-Massoult, Sainte-Colombe, groupement forestier d'Ampilly-le-Sec.

Cote :

1697 W 138

Archives départementales de Côte d'Or

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