Document d'archives : Achat d'une cloche aux Religieux de l'hôpital du Saint-Esprit de Dijon pour la communauté de Fouvent (2 mai 1664), quittance (6...
Titre :
Achat d'une cloche aux Religieux de l'hôpital du Saint-Esprit de Dijon pour la communauté de Fouvent (2 mai 1664), quittance (6 janvier 1665). Procès-verbal d'abornement des communaux de Fouvent-la-Ville (1772). Procès-verbal d'amodiation des prés communaux (1777). Plan (1) géomètral des bois communaux de Fouvent-le-Bas (1756).
Cote :
246 Edepot 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable