Document d'archives : Factum, mémoire, précis et sommaire d'Ancien Régime
Contenu :
Présentation du contenu
Factum pour maître Barthélémy Frere, Isaac Frere et damoiselle Marquette Frere, frères et sœur contre Marie Nadalle et Pierre Pasquier, Jean Levesque, Pierre Faugier et sa femme, et Antoine Guilbault (1714). Mémoire pour Pierre Vallantin de la Régnière contre Joseph Pelletier (1753), pour Gabrielle Claire Stroblin contre Philibert Marbeau de Terre-Longe (1765). Précis pour Philibert Marbeau de Terre-Longe contre Dame Gabrielle Claire Stroblin (1765), pour Pierre-Joseph de Lestang contre Françoise-Marthe Souchois et consort (1770), pour Messire François Le Court de Saint-Aignes contre Messire Pierre de Champflour (1779), pour le sieur Lamouroux de la Vergne contre les Sieurs de Castre de Tersac, père et fils (1785), pour le Sieur Antoine Depain contre le Sieur Jean-Baptiste Boiron (1824). Sommaire pour la comtesse de Valois-la Motte, accusée, contre M. le Procureur-Général en préférence de M. le Cardinal de Rohan et autres co-accusés concernant l'affaire du collier de la reine (1786).
Cote :
1 J 172
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Extrait de la série 2F.
Description physique :
5 pièces imprimées
Personnes :
Boiron, Jean-Baptiste, Castre de Tersac, Champflour, Pierre, de, Depain, Antoine, Faugier, Pierre, Frere, Barthélémy, Frere, Isaac, Frere, marquette, Guilbaud, Antoine, Lamouroux de la Vergne, Le Court de Saint-Aignes, François, Lestanf, Pierre Joseph de, Levesque, Jean, Marbeau, Philibert, Nadalle, Marie, Pasquier, Pierre, Pelletier, Joseph, Rohan, cardinal de, Souchois, Françoise Marthe, Stroblin, Gabrielle Claire, Vallantin de la Régnière, Pierre, Valois-La Motte, comtesse