Document d'archives : Correspondance de MM. Dupré de Saint-Maur et de Néville, intendants de Bordeaux, avec MM. Les ministres de La Millière, de...
Titre :
Correspondance de MM. Dupré de Saint-Maur et de Néville, intendants de Bordeaux, avec MM. Les ministres de La Millière, de Calonne et de Vergennes et les subdélégués les instructions et mandements sur les corvées des grands chemins.
Contenu :
Concerne notamment : la répartition de la taille ; - les rôles du rachat des corvées ; - la réduction du tiers des impositions en laveur des paroisses des subdélégations de Périgueux, Ribérac, Monpont, Nontron et Sarlat, qui avaient supporté le poids de l'impôt pour le rachat des corvées ; - le compte des recettes et dépenses provenant du rôle du rachat des corvées perdu par le sieur Ducluzeau de Fayard, receveur particulier des finances en l'Élection de Condom ; - l'essai, pendant trois ans, de la conversion de la corvée en une prestation en argent ; - les procès-verbaux de situation des trésoriers des pays réunis ; - les états des ouvrages exécutés sur les fonds de rachat des corvées sur lesquelles il reste dû aux entrepreneurs, etc.
Cote :
C 2010
Inventaire d'archives :
Description physique :
Description physique: (Carton.) 98 pièces, papier ; 4 pièces, parchemin.