Document d'archives : Elections complémentaires (1836-1838).- Procès-verbaux des élections de : Toulon (Ouest) (4 décembre 1836- 1T) : Jean-Claude...
Titre :
Elections complémentaires (1836-1838).- Procès-verbaux des élections de : Toulon (Ouest) (4 décembre 1836- 1T) : Jean-Claude Cyprien Sanson, Comissaire général de la marine, 101 sur 164-271 ; Comps et Fayence (24 septembre 1837- 1T) : Henri Emmanuel Poulle, député, magistrat, 49 sur 53-100 ; Cotignac (10 juin 1838-2T) : Jean Dominique Jaubert, ancien officier, 25 sur 49-69, en remplacement de J. J. Jaubert, décédé.
Cote :
3 M 145
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture du Var
Observations :
Commentaire
2 M 5 / 27