Document d'archives : EPIAIS en FRANCE § Bail à ferme par Anne ROUSSELET, veuve de Sébastien de JUYE, secrétaire de la chambre du roi, pour 9 ans, à...

Titre :

EPIAIS en FRANCE § Bail à ferme par Anne ROUSSELET, veuve de Sébastien de JUYE, secrétaire de la chambre du roi, pour 9 ans, à Denis FREMIN, laboureur à Chenevières, de terres labourables sises à EPIAIS en FRANCE tenant aux terres de Chenevières, moyennant 3 muids de blé froment, un pourceau de 12 livres par an et la culture des terres, le tout en présence de Raphaël de LA PLANCHE, trésorier général des Bâtiments du Roi, chargé de représenté Claude ROUSSELET

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/II/189

Type de document :

bail

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