Document d'archives : LUCCHESI, L'organisation et les effectifs de la préfecture des Landes, 1982. LOTROUS, L'application des décrets du 10 mai 1982....

Date : 1971 - 1984

Titre :

LUCCHESI, L'organisation et les effectifs de la préfecture des Landes, 1982. LOTROUS, L'application des décrets du 10 mai 1982. et l'organisation de la préfecture de l'Indre-et-Loire, 1982. LOTROUS, L'organisation et les effectifs de la préfecture du Cantal, 1982. LOTROUS, L'organisation et les effectifs de la préfecture de la Haute-Vienne, 1982. LOTROUS, L'organisation et les effectifs de la préfecture de la Corrèze, 1982. LUCCHESI, La situation financière de Sillans-la-Cascade (83), 1982. LUCCHESI, La situation des effectifs des préfectures, 1983. LUCCHESI, L'organisation des préfectures après la mise en place de la décentralisation, 1983. LUCCHESI, L'organisation et les effectifs de la préfecture de la Gironde, 1982. LUCCHESI, L'expérience de la mise en place de chargés de mission pour les questions d'environnement auprès des préfets, 1981. LUCCHESI, L'application des décrets du 10 mai 1982. et l'organisation de la préfecture de la région Picardie, préfecture de la Somme, 1982. LUCCHESI, L'application des mesures de sécurité dans les préfectures et sous-préfectures, 1982. LUCCHESI, La demande de dissolution du conseil municipal de Marseillan (34), 1982. LUCCHESI, Les agissements de M. SAMAN ABDON, maire de Morne-à-l'Eau (97-1), 1983. LUCCHESI, La convention passée en application de l'article 26 de la loi du 2 mars 1982. entre le commissaire de la République et le président du conseil général du département de la Guadeloupe, 1983. MERQUIOL, La mise en oeuvre du contrôle a posteriori dans le département du Cher (loi du 2 mars 1982. modifiée), 1982. MERQUIOL, L'analyse des documents remis à la mission d'inspection générale sur la direction régionale des affaires sociales de la région Corse à Ajaccio, 1983. MERQUIOL, La situation de la direction des Affaires sociales de la région Corse, 1983. MERQUIOL, Le plan d'occupation des sols de la commune de Pénestin (56), 1982. MERQUIOL, Le différend opposant la commune de Larrau à la commisssion syndicale du Pays de Soule, 1982. MERQUIOL, Les problèmes de gestion du patrimoine foncier des hospices civils de Lyon, 1981. MERQUIOL, L'offre foncière à court terme en Ile-de-France, 1981.