Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Visite de Jean-Pierre CHEVENEMENT, ministre de l'intérieur, le 22 novembre 1999 Visite de Michel DUFFOUR, secrétaire d'état au...

Date : 1999 - 2000

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Titre :

Visite de Jean-Pierre CHEVENEMENT, ministre de l'intérieur, le 22 novembre 1999 Visite de Michel DUFFOUR, secrétaire d'état au patrimoine et à la décentralisation culturelle, à Aurillac le vendredi 25 août 2000

Cote :

1804 W 28

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la sous-série 1804 W

Conditions d'accès :

Délai

50 ans

Première année communicable

2051

Personnes :

Chevènement Jean-Pierre, Duffour Michel

Thèmes :

PERSONNALITE, Visite officielle

Type de document :

Compte rendu, Document d'archives