Document d'archives : États des biens et rentes ; procédure.

Contenu :

État des biens et des rentes du prieuré, extrait des registres du greffe des enregistrements des actes des gens de mainmorte. État des nouvelles reconnaissances passées au profit de la rente du prieuré. Premier mémoire sur le prieuré de Saint-Romain, uni au petit Collège, pour le donner à régir au Collège de la Trinité ; autres états non datés et non signés. Acensement du four banal, par Pierre Maillet, prieur, au profit de Pierre Morel, laboureur, de Saint-Romain ; conventions entre le P. Quinson, procureur du Collège, et Claude Brunon, pour le renouvellement du terrier ; sommations pour les Jésuites contre Pierre Chorel, avocat au Parlement, en restitution de terriers ; procuration du P. François des Escures, recteur du petit Collège, au P. Jean Durand, pour retirer les terriers d'entre les mains de Chorel ; rapport de Michel de La Roa, commissaire à terriers, au sujet des limites entre les possessions des Jésuites et celles de Jean Marconnet, de Maisoncelle ; arpentage du bois d'Alpin, dépendant du prieuré, par Melchior Dugas, notaire royal, expert-priseur et arpenteur. Résidu de procédure, à la juridiction de Saint-Martin-la-Plaine, entre André Challancon, prébendier de la prébende fondée en l'église de Rive-de-Gier, sous le vocable de Saint-André et Sainte-Catherine, demandeur, et Claude et François Romain, défendeurs, au sujet d'une terre de ces derniers, sur laquelle Challancon prétendait la directe, faire passer, à son profit, de nouvelles reconnaissances et se faire payer les arrérages des cens et servis ; intervention de noble Pierre-Arod de Senevas, prieur de Saint-Romain ; inventaire de production ; moyens d'intervention du prieur ; contredits pour le prieur ; requête de forclusion ; copie de la reconnaissance de Pierre Tinot au profit de Gomet Fournier, prieur de Saint-Romain, etc.

Cote :

2D55

Inventaire d'archives :

2D - Petit collège des Jésuites

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens