Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Jurien de La Gravière ; Lyon ; Mexique ; Napoléon III ; Orléans (famille d') ; personnalités diverses ; Ponsard ; Rayneval ;...

Date : 1701 - 2000

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Titre :

Jurien de La Gravière ; Lyon ; Mexique ; Napoléon III ; Orléans (famille d') ; personnalités diverses ; Ponsard ; Rayneval ; Révolution de 1830.

Cote :

616AP/8

Inventaire d'archives :

Fonds Castellane (XVIIIe-XXe siècles)

Informations sur l'acquisition :

Entrée n°4660 (2001), lots 84 à 92.

Document d'archives : Jurien de La Gravière ; Lyon ; Mexique ; Napoléon III ; Orléans (famille d') ; personnalités diverses ; Ponsard ; Rayneval ;...

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