Document d'archives : Association syndicale autorisée de Grange-Neuve
Contenu :
On trouvera dans le fonds
Registres de délibérations (1976-1997) ; statuts, procès-verbaux d'assemblées générales, extraits de délibérations (1973-2008) ; budgets et comptes (1978-2012) ; comptabilité, salaires et cotisations sociales (1876-2010) ; fiches individuelles des propriétaires arrosants (1953-1985) ; rôles des taxes (1975-1997) ; travaux d'aménagement et études (1973-2013) ; documentation imprimée (an VII-1881).
Situation du fonds: Fonds déposé de 1973 à 2012 aux Archives départementales et conservé au siège de l'ASA pour les documents postérieurs à 2012.
Cote :
FRAD084_E DEPOT 214/1-27
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Éléments historiques
L'association syndicale autorisée (ASA) de Grange-Neuve gère et entretient un réseau d'irrigation gravitaire qui alimente trois communes : Châteauneuf-du-Pape, Sorgues et Bédarrides. Ce réseau se compose d'un canal principal de 9 km et de 18 km de canaux secondaires. Il est alimenté par une station de pompage dans le Rhône, au lieu-dit Grange-Neuve, sur la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt (2021)
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds communicable.
Description physique :
Description physique:
Boîtes, un plan roulé
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 27 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,89
Ressources complémentaires :
Inventaire à consulter
ASA de Grange-Neuve. Inventaire sommaire des archives déposées aux Archives départementales de Vaucluse (1973-2013), par Catherine Poirson et Vanessa Moré, 2 p. , 2022, dactyl.
Localisation physique :
Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Siège de l'ASA de Grange-Neuve
Siège de l'ASA de Grange-Neuve
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
Sorgues (Vaucluse, France), Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse, France), Bédarrides (Vaucluse, France)