Document d'archives : Baronnie d'Esbarres. Moulins. Bail à cens de la moitié de l'emplacement du moulin d'Orsans, passé par Jean de Chissey et Simon de...

Titre :

Baronnie d'Esbarres. Moulins. Bail à cens de la moitié de l'emplacement du moulin d'Orsans, passé par Jean de Chissey et Simon de Vaites, seigneurs du lieu de Fangy (1406). — Convention pour la juridiction sur l'emplacement de ce moulin entre Guiart de Trouhans, seigneur de Fangy, Catherine, sa femme, et Jean de Chissey, d'une part, et Rochard de Chissey, seigneur d'Orsans (1410). — Sentence du bailli de Dijon portant main-levée à Jehan de Chissey, chevalier, à Guiart, Petitjean de Ruffey, chevalier et à Catherine de Vaites, sa femme, de la saisie faite par le procureur du duc, du moulins d'Orsans, en garantie d'une redevance en grains dont il était grevé au profit du duc, jusqu'à ce que ledit moulin eût été rétabli (1417). — Vente d'une rente en nature sur le moulin d'Orsans, faite par Richard de Chissey, seigneur de Fangy, et Guigonne de Cinqpent, sa femme, à Pierre de Courbeton, dit Charolais, héraut d'armes du Roi (1491). — Accensement du moulin d'Orsans par Gérard de Jaquot (1618-1625). — Reconnaissance de la banalité des moulins de la Nivelle et du Breuil par les habitants d'Esbarres (1641). — Procès-verbal de visite du moulin d'Esbarres (1649). — Traité pour le transport du moulin d'Orsans au lieu dit en Rossignol (1699-1700). — Bail du nouveau moulin (1710-1724). — Marché pour la réparation des brèches de la levée du moulin du Breuil (1769).

Cote :

E 386

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 8 pièces, parchemin ; 60 pièces, papier.

Nom de famille :

Chifflet

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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