Document d'archives : Arnay-le-Duc, Corgoloin, Losne.

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Arnay-le-Duc. - Syndicat des eaux : crédits, subventions, comptes administratifs et budgets personnel, matériel, instance entre le syndicat et les usines de l'Ouche, restauration et extension du syndicat, affaires diverses (1941-1951).
Corgoloin. - Ravitaillement : classement de la commune parmi les centres à suppléments régionaux (1946) ; inspection des viandes : réclamation (1947-1949) ; personnel (1947-1949) ; baux, réparations, concessions d'eau, ventes, achats d'un terrain de sport (1946-1949) ; taxes diverses, emprunts, patentes, subventions (1947-1949) ; enquêtes administratives de dommages de guerre (1948-1949) ; sapeurs-pompiers : équipement et matériel, nomination d'un chef de corps (1948-1949) ; électrification des écarts (1949) ; ponts-et-Chaussées : rattachement de la commune à la subdivision de Nuits-Saint-Georges (1947) ; délibération au sujet des fournitures scolaires (1949).
Losne. - Ravitaillement, délibération du Conseil Général, règlements divers, monument aux morts, sinistres, affaires diverses (1941-1952) ; personnel (1940-1951) ; acquisitions, loyers et locations, logement d'instituteurs (litige), réclamations diverses, ventes, réparations, affouages (1941-1953) ; cession aux Eaux-et-Forêt du C. V. n° 4 (1953) ; comptes administratifs taxes, prolongation d'emprunt, subventions (1946-1953) ; sapeurs-pompiers : nomination, démission d'officiers (1941-1951) ; arrêté de création d'une commission consultative communale en matière de dommages de guerre, demande d'exhumation de 33 victimes du bombardement du 16 juin 1940 (1940-1952) ; enquêtes pour l'établissement de servitudes (1949) ; projet : d'électrification d'une ferme (1941) ; procès intenté par les commune à M Vannier-Magnien, action en justice intentée par les consorts Louvet contre la commune, plaintes (1941-1953).

Cote :

W 9554

Archives départementales de Côte d'Or

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