Document d'archives : Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures...
Titre :
Acquisitions foncières (2004), études de sol (2005), levé topographiques (2005), compte-rendu de réunions (2005), factures (2005), délibération (2005), chiffrage (2004), tracé de la piste cyclable par Est Ingénierie (2004), études de définition (2003). Traversée de Danjoutin : levé topographique (2005), maîtrise d'oeuvre (CCTP, note de présentation, règlement de consultation, acte d'engagement) (2005), documents techniques (2006), plans (2006), analyse financière (2005), fax et courrier (2006).
Cote :
1818W/40
Inventaire d'archives :
1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
papier