Document d'archives : Révision des listes électorales : tableau de rectifications (1895), désignation de délégués (1899). Election du Président de la...
Titre :
Révision des listes électorales : tableau de rectifications (1895), désignation de délégués (1899). Election du Président de la République (1851). Vote général pour le rétablissement de l’Empire (1852). Plébiscite (1870). Elections législatives (1852-1874), sénatoriales (1899), au conseil général et au conseil d’arrondissement (1852-1871), des membres du conseil municipal, nomination des maires et adjoints (1848-1871).<lb/>Personnel municipal : traitement du receveur, du gardien de bêtes, du garde-forestier, démission du garde-champêtre (1858-1924).
Cote :
577 Edepot 21
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable