Document d'archives : LA GUILLOTIERE : grande voirie : - taxe d'entretien des routes : registre des exemptions...

Contenu :

LA GUILLOTIERE : grande voirie : - taxe d'entretien des routes : registre des exemptions 1798-1799 ; circulaire, contravention 1798-1800 - route royale n°6 : cours de Brosses, terrain domanial autour du cours de Brosses : correspondance, rapports, actes de vente, arrêtés préfectoraux, plan, pétitions, avis administratif 1794-1853 - route royale n°7 : correspondance, jugement de la Cour de cassation, avis administratif 1814-1857 - chemin de Crémieux à Lyon : correspondance 1839-1848 - chemin d'Heyrieux : classement en route départementale : correspondance, reçu 1827-1828, 1844-1845 - route départementale n°9 de Lyon à Crémieux : correspondance, rapport, arrêté préfectoral, avis administratif 1838-1853 - cours Lafayette : classement en route départementale n°11 : correspondance, pétition 1844-1851 - chemins vicinaux et ruraux : mesures générales, acquisitions de carrières : correspondance, rapports, convention, plan, procès-verbaux d'adjudication, exemplaire du "Journal des annonces judiciaires", soumission, ordonnance royale, promesse de vente, acte de vente, arrêté du maire, devis, extraits des délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, métré 1820-1852 ; chemin de Baraban : correspondance 1852 ; chemin de Gerland : correspondance, cahier des charges, mandat de paiement, exploit d'huissier 1840-1849 ; chemin des Culattes : extraits des délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, pétitions, rapport 1839-1842 ; chemin des Charpennes : correspondance, document comptable, arrêté préfectoral, rapports, plan, extraits des délibérations du Conseil municipal 1834-1847 ; chemin du Sacré-Coeur : correspondance, rapport, bail, pétition, métré, extraits des minutes du Tribunal de 1ère instance, convention 1837-1849 - chemins privés : correspondance, exploits d'huissier, pétition 1822-1841

Cote :

4WP/82/3

Inventaire d'archives :

Urbanisme et travaux

Informations sur l'acquisition :

Versant ou donateur : Mairie de La Guillotière

Langues :

Français

Ressources complémentaires :

Voir aussi : Urbanisme et travaux / Aménagement urbain et voirie

Commune de Lyon - Archives municipales

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