Document d'archives : Administration générale (1982-2000) ; service documentation (1985) ; service communication (1989-1996) ; partenariat et...
Titre :
Administration générale (1982-2000) ; service documentation (1985) ; service communication (1989-1996) ; partenariat et subventions du Conseil général (1988-1996) ; informations générales (1992-1994).
Contenu :
Présentation du contenu
Les articles 39-54 ont été éliminés réglementairement le 4 février 2014.
Cote :
2014 W 1-38
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du département
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 février 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,85
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2001
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Conseil général de la Charente-Maritime. Direction générale des services du département