Document d'archives : Liste chronologique des actes pour la période du 2 nivôse au 4è jour complémentaire an II (22 décembre 1793 - 20 septembre 1794)
Contenu :
Un seul acte est mentionné à la date du 2 nivôse. La liste reprend ensuite au 18 nivôse. Voir au répertoire 9 la liste complète des actes de nivôse an II.
Cote :
29 v°-54 r°
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Louis François Robin pour l'étude XLVIII
Description physique :
Importance matérielle :
26 feuillets