Document d'archives : Succession de Charles de Croze
Contenu :
: actions, certificats, inventaire après décès, compte de succession, nantissement sur titres, liquidation et partage, procurations, acte de vente, partage, constatation d'emploi, bordereaux d'inscription, acte de vente, extrait d'acte d'état civil, opposition, transport de droits, comptes, aperçu liquidatif, déclaration de mutation par décès, projet de contrat de mariage, état descritptif des valeurs, pièces comptables, notes, correspondance.Succession de Charles de Croze, décédé le 27 mai 1903
Cote :
MC/DC/CVI/50
Inventaire d'archives :
Personnes :
Type de document :
acte d'état civil, acte de vente, compte, correspondance, inventaire après décès, liquidation, partage