Document d'archives : Etats de section sur fiches manuelles.
Cote :
2973 W 1-95
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction des services fiscaux. Centre des impôts foncier. Service du cadastre
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 17 février 2010
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique de nom de commune de l'arrondissement de Rochefort en respectant le classement alphabétique initial
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 95 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 17,40
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle