Document d'archives : CHAPEAUX (marché de) § Obligation de Joseph de ROUSSEL de MODANY, chevalier comte de MAROYE, Maître de camps d'un régiment de...

Titre :

CHAPEAUX (marché de) § Obligation de Joseph de ROUSSEL de MODANY, chevalier comte de MAROYE, Maître de camps d'un régiment de cavalerie 'qui reconnaît devoir à Martin FAUQUET, marchand maître chapelier rue Neuve-des-Fossés-St Germain, la somme de 1020 livres pour vente et délivrance de marchandise de CHAPEAUX servant à l'équipage fait au service du Roi en ses armées).

Contenu :

Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XCVII/30

Type de document :

brevet notarié, obligation

Archives nationales

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