Document d'archives : Charles-Henri de Carbonnières contre Antoine Reynaud, curé de Boussac-les-Eglises, au sujet de l'utilisation des eaux pluviales :...

Titre :

Charles-Henri de Carbonnières contre Antoine Reynaud, curé de Boussac-les-Eglises, au sujet de l'utilisation des eaux pluviales :

Contenu :

Présentation du contenu
extrait des registres du greffe du canton de Boussac, assignation de Charles-Henri de Carbonnières à comparaître devant le juge de paix du canton de Boussac.

Cote :

1 E 611

Inventaire d'archives :

Fonds de Boussac.

Description physique :

Importance matérielle :
2 pièces.

Archives départementales de la Creuse

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