Document d'archives : Loi relative au contrat d’association de 1901 : correspondance avec des congrégations locales, circulaires, notes à portée...
Titre :
Loi relative au contrat d’association de 1901 : correspondance avec des congrégations locales, circulaires, notes à portée générale des congrégations françaises, coupures de presse.
Cote :
6 V 25
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2011 | réintégration numéro via 2022-0014 Leviste, Jacques (chanoine) |